Note légale
Copyright © 2006, Kooll Desserts, Tous Droits Réservés
Malgré les droits détenus par des tiers dans des éléments incorporés ou dans des logiciels, le Site Web est une compilation originale de travaux indépendants et sa conception, graphique et visuelle, incluant le contenu, les données, le code source ou autre matériel est exclusif à Kooll Desserts (ci-après "Kooll").
Par la présente, Kooll autorise quiconque à visionner et à copier les documents relatifs au World Wide Web de Kooll aux conditions suivantes :
- Les documents doivent être strictement utilisés à titre d'information.
- Les documents doivent être strictement utilisés à des fins personnelles ou internes et non afin de commercialiser des produits
- "Caching", "mirror server system", "proxy or ante-memory system" doivent être utilisés strictement pour des copies temporaires et lorsque de telles reproductions sont essentielles au processus technologique.
- Les documents doivent être strictement utilisés en conformité avec les lois locales et nationales.
- N'importe quelle copie d'un document, en tout ou en partie, doit inclure cet avis ainsi que tout le texte contenu au paragraphe "Copyright".
- Tous les liens au Site Web de Kooll doivent strictement mener à la page principale (http://www.koolldesserts.com). La présence d'un lien n'implique pas d'endossement ou autre relation commerciale avec l'organisation qui relie au Site Web de Kooll. Le "framing" n'est pas permis.
- Les marques de commerce relatives à Kooll, les noms de commerce, les signes distinctifs ou traits particuliers ne doivent pas être utilisés à des fins de code source tel que HTML, pour d'autres langages de programmation servant à utiliser des moteurs de recherche ou pour tout autre système de référence.
Tout produit, processus ou technologie décrit dans les documents de Kooll est susceptible de droits d'auteur, d'avis de propriété et d'information de droits d'auteur relativement à ce document en particulier.
LICENCE
Tout produit, processus ou technologie décrit dans les documents du World Wide Web de Kooll est susceptible d'autres droits de propriété intellectuelle réservés par Kooll ou par une tierce partie selon le cas. Rien ci-inclus ne doit être interprété comme conférant par implication une licence ou des droits relativement aux brevets ou aux marques de commerce de Kooll ou de toute autre partie. Par contre, tel que mentionné ci-haut, rien contenu dans ce document ne doit être interprété comme conférant une licence ou un droit aux droits d'auteur de Kooll ou de toute autre partie.
Pas de limite garantie ou de responsabilité
Les informations fournies par le biais du serveur World Wide Web de Kooll le sont "tel quel", sans aucune garantie, expresse ou implicite, incluant, mais non limité, aux garanties implicites commerciales, à propos d'une situation particulière, ou de non-violation.
Marques de Commerce de Kooll
CreemmMC, MoossMC et KookkMC sont des marques de commerce enregistrées de Investissement IKE/Kooll Desserts.
Tous les documents du World Wide Web de Kooll peuvent inclure des irrégularités techniques ou des erreurs typographiques. Kooll se réserve expressément le droit d'apporter des changements à ces documents à tout moment et ce, sans préavis.